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Beauvoir

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Arrêtés et Actes réglementaires

Cette rubrique regroupe les principaux arrêtés et actes règlementaires sur l'ensemble du territoire de la commune.

 

 

Les actes réglementaires de la Commune de Beauvoir Sur Mer

Au 1er juillet 2022, conformément à l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, les actes de nature règlementaire adoptés par la commune sont mis en ligne sur le site internet officiel pour être exécutoires en lieu et place de l'affichage sur les panneaux administratifs.

 

ARRÊTÉS DU MAIRE

 

ARRÊTÉS DU MAIRE PERMANENTS